18 commentaires

  1. La plagiat c’est un truc inventé par les sociétés de droits pour se faire de l’argent sur le dos des artistes et du public. On nous fait croire qu’on peut “voler” nos œuvres, alors que tant qu’il y a reconnaissance de la paternité originale de l’œuvre, je ne vois pas où ça pose de problème. Au contraire, le fait d’être repris constitue la reconnaissance même de la création artistique.

    • tant qu’il y a reconnaissance de la paternité originale de l’œuvre, je ne vois pas où ça pose de problème”
      Y a des plagiaires qui ne créditent pas leur source. :)
      Personnellement, si quelqu’un devait reprendre (on peut espérer) une de mes compos juste comme ça, ça ne me poserait pas de problème, du moment que la paternité est reconnue. Je le prendrais déjà carrément moins bien si ce quelqu’un commençait à vendre un album composé de mes morceaux (et donc gagner de l’argent) sans même que je sois au courant ! (sans même parler de rétribution).

  2. Bonjour,

    et merci pour cet article très instructif.
    Je voulais savoir si le fait d’avoir mis des musiques sur Youtube, MySpace, ou même envoyées par mail à quelqu’un pouvait prouver quoi que ce soit en cas de litige. Par exemple, si quelqu’un a plagié ma musique et que je peux prouver que je l’ai postée en ligne ou envoyée avant la date à laquelle il dit l’avoir créé … ?

    Merci beaucoup !

    • Bonsoir. Effectivement, cela peut être un élément important pour démontrer qui est le véritable auteur de l’œuvre. En matière de musique, youtube surveille de près …
      J’ai eu le cas de l’emploi d’une musique dans une de mes vidéos. J’avais obtenu l’autorisation de son auteur. J’ai reçu un message de leur part comme quoi ma vidéo portait une violation au droit d’auteur d’une musique.

  3. Merci pour ces infos importantes. Pour la protection des oeuvres, après avoir testé pas mal de choses, copyrightfrance.com me semble être en effet être une solution pratique et abordable, sans limitation de durée comme la Snac par exemple, qui sont très bien aussi bien qu’un peu chers. S’envoyer en lettre recommandé ses oeuvres est une précaution supplémentaire à ne pas négliger en cas de litige. Et pour les artistes en Creative Commons, le site safecreative propose ce service gratuitement.

    • Attention, tant que l’ on est pas encore à la sacem: ” le snac , s’ envoyer une lettre à soi même ne sont pas toujours sur et suffisant”. Je ne suis pas encore à la Sacem et lorsque je sens que j’ ai crée une chanson qui a du potentiel ( après l’ avoir testé dans mon entourage ), je la fait constater chez un huissier ( ou notaire ), c’ est cher ( entre 150 et 200€ ), mais c’ est le plus sur à 100% reconnu par les juges .Par huissier = antériorité + paternité , durée 30 ans au niveau national et international .

  4. Merci Chrystèle pour toutes ces infos, c’est toujours utile ! Je ne connaissais pas Copyright France. Je le garde au chaud dans mes favoris.
    Je suis un peu perplexe concernant le SNAC : à quoi sert une protection de 5 ans, si une oeuvre est automatiquement protégée du fait de sa création ? Surtout si Copyright France est là pour garantir l’antériorité des oeuvres pour sensiblement moins cher.
    Autre question : ces protections sont-elles reconnues internationalement ? Je pose la question car, ingénieur de formation, j’ai suivi des cours sur les brevets et je sais qu’il y a des offices français, européen, américain… en fait c’est sacrément compliqué de protéger une invention dans plusieurs pays. Alors que dire d’une oeuvre ? La question me semble assez pertinente pour tous ceux qui composent en anglais.
    Merci Alex pour cette idée d’article. :)

    • Effectivement devoir procéder à un renouvellement du dépôt tous les 5 ans peut paraître inutile. J’ai moi aussi “tiqué” dessus. Il s’agit de prouver qu’on est l’auteur d’une composition musicale. A partir du moment où ceci a été fait dès l’origine de la création de l’oeuvre, quel intérêt de renouveler ce dépôt ? Autant adhérer à la SACEM et l’insérer à leur répertoire.
      L’objectif est d’exploiter commercialement ses musiques, pas de les laisser dormir !

      La question au niveau internationale se pose bien sûr. Il existe des traités internationaux et des conventions en droits d’auteur. La majorité des pays sont signataires.

    • Seul un constat de la création par un huissier ou notaire sont valables et reconnu par les juges à 100% ( durée 30 ans , niveau national et international ) , le reste c’ est du vent…… tout se paye dans ce bas monde.

  5. Bonjour.

    Je trouve qu’il est dommage que cet article n’ai pas abordé les licences CreativeCommons.
    En effet, si la musique (ou toute autre œuvre) gagne à être protégée, elle gagne encore plus à être diffusée, c’est même l’essentiel !

    Les licences CreativeCommons permettent cela, justement, en encadrant juridiquement le partage de l’œuvre tout en le laissant libre. Et leur utilisation est très simple, qui plus est : il suffit de dire « ceci, je le met sous licence CreativeCommons », en précisant quelle licence. C’est tout.

    Par exemple, une licence CreativeCommons « BY-NC-SA » permet de partager librement l’œuvre, à condition que l’auteur soit cité (BY), en autorisant les travaux dérivés, tant que ces derniers ne sont pas exploités commercialement (NC) et qu’ils sont rediffusés sous une licence compatible (SA).

    Une licence CC « BY-ND » va elle permettre tout partage en citant l’auteur (BY), sans travaux dérivés (ND).

    Et cætera.

  6. Bonjour.
    Je compose de la musique et je l’enregistre sous format mp3 depuis 3 ans… Cependant je n’ai jamais protégé mes œuvres… Mais j’y pense de plus en plus…
    Dans le logiciel que j’utilise pour la M.A.O (Acoustica Mixcraft 6), je peut enregistrer mon morceau en mp3 en lui incluant un copyright…
    Mais juridiquement, en aie-je le droit ? Je veut dire, gratuitement, sans faire de démarches, juste inscrire mon copyright dans la case correspondante ?
    Et si oui, je doit écrire quoi dans cette case ?

    Merci

  7. Bonjour,

    J’aimerais savoir s’il faut payer des droits d’auteur à l’auteur original si on fait une adaptation d’un morceau existant (par exemple, adapter un hymne rock pour un orchestre de musique de chambre)?
    Si oui, quand s’exercent ces droits : au moment du dépôt (à la sacem par exemple), au moment de la représentation publique de l’oeuvre, à chaque fois qu’un exemplaire d’une partition est vendu, …?

    Merci

  8. Merci pour ce très bon article qui a répondu à beaucoup de questions que je me posais.
    Donc si j’ai bien compris, en filmant mes compositions, et en les mettant sur youtube, cela peut servir de preuve pour dire que je suis bien l’auteur de ma compo ?

    • c’ est pas une preuve à 100%, car si une personne arrive à prouver l’ antériorité … si on est pas à la sachant, le meilleur = huissier ou notaire et évidement ça a un coût.

  9. Bonjour et merci pour tout ce travail bien fait et bien utile. Je suis un artiste indé qui vient de produire son 1er single. J’ai un soucis auquel je ne trouve pas de réponse: Comment avoir mon titre sur Itune? Comment Itune s’y prend pour rémunérer les artistes de leurs ventes?

    Merci d’avance pour vos réponses.

  10. Bonsoir Chrystelle,

    Quels sont les regles à suivre quand on écrit une chanson inspire, voir basée, sur un roman (auteur mort en 1980). Faut-il consulter l’ayant droit ?

    Merci d’avance pour vos réponses.

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